Mardi 21 juin 9h30-16h30 à Rollainville (88) Pôle Accompagnement bio : - Réglementation - Simulation PAC post 2023 - Filières de valorisation - Étude... [...] (orge, blé et méteil) et sur... Webconférence Substances de base : réglementation sur les... Grand-Est
(si option choisie) Nos atouts + Maîtrise de la réglementation ICPE + Conseil technique et économique neutre et indépendant + Suivi régulier de l'unité
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respect de la réglementation et la valorisation agronomique des produits épandus. Notre service Réalisation du prévisionnel d'épandage (si la réglementation le prévoit) [...] prévoit) sur la base des quantités de produits à épandre et dans le respect de la réglementation Proposition d'un appui agronomique auprès des agriculteurs pour la valorisation des produits épandus Réalisation [...] convention. Documents remis Un prévisionnel d'épandage (si la réglementation le prévoit) comprenant les quantités prévisionnelles à épandre, les parcelles concernées, les
Réglementation cours d'eau et fossé [...] La réglementation : Cours d’eau - Fossé La déclaration des interventions dépend de la nature des [...] ème catégorie : Interdit : 1er février au 30 juin Un doute sur la réglementation ? Consultez le guide d’intervention ( plaquette du Conseil départemental de la Meuse
l’exploitant de formuler un recours gracieux auprès de la DDT et/ou, si l’exploitant estime que la réglementation en vigueur a été appliquée de façon incorrecte, un recours hiérarchique auprès du Ministre chargé
Henry, CDPO, ONE-Cocorette, SANDERS, couvoirs de l'Est, etc...). Réglementation des émissions industrielles - Directive européenne Les pratiques des élevages porcins [...] IED) doit être appliquée progressivement dans les 4 années qui viennent. Présentation de la Règlementation (à télécharger ici) Pour accompagner les éleveurs, la Chambre d'agriculture avec la
données dans l'outil Mes P@rcelles + Conformité à la conditionnalité des aides PAC et à la réglementation liée à la Directive Nitrates. Tarifs Tarifs et conditions générales
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Hébergement à la ferme Loisirs et activités Restauration La réglementation de l'accueil du public Valoriser, promouvoir son activité Diversifier [...] Mentions légales Plan de site Informations économiques Réglementations Données personnelles liens utiles Recherche
Tous les exploitants, en particulier ceux : situés en zone vulnérable soumis à la réglementation ICPE et intégrés aux programmes de mise aux normes. possédant un plan d'épandage obsolète [...] de vos parcelles. Optimiser vos pratiques d'épandage et assurer votre conformité avec la réglementation. Notre service Calcul de la Surface Potentiellement Epandable [...] s. Nos atouts + Etude répondant aux exigences de la réglementation Installation Classée pour l'Environnement (ICPE) + Données du plan d'épandage intégrées dans
Tous les exploitants, en particulier ceux : situés en zone vulnérable soumis à la réglementation ICPE et intégrés aux programmes de mise aux normes. possédant un plan d'épandage obsolète [...] de vos parcelles. Optimiser vos pratiques d'épandage et assurer votre conformité avec la réglementation. Notre service Calcul de la Surface Potentiellement Epandable [...] s. Nos atouts + Etude répondant aux exigences de la réglementation Installation Classée pour l'Environnement (ICPE) + Données du plan d'épandage intégrées dans